Voici des nouvelles issues des sujets abordés lors de la séance du comité exécutif de la Ville de Terrebonne du 13 janvier 2021.

Mandats 2021 de la Commission de l’administration et des finances

Pour l’année 2021, la Ville de Terrebonne a confié les mandats suivants à la Commission de l’administration, des finances et des ressources humaines :

• Analyse du processus décisionnel : délégations de pouvoirs (du conseil au comité exécutif, du comité exécutif aux fonctionnaires) (orientation et reddition de comptes) ;

• Proposition des modalités de création d’un fonds d’immobilisations (financement et utilisation) (orientation et reddition de comptes) ;

• Suivi des ententes intermunicipales (expiration imminente et décision de renouveler ou non) (orientation et reddition de comptes) ;

• Analyse des projets de politiques et directives en matière de ressources humaines (orientation et reddition de comptes) ;

• Analyse des projets de révisions majeures de l’organigramme avant dépôt au comité exécutif et au conseil municipal (orientation et reddition de comptes) ;

• Reddition de comptes annuels : politiques financières, réserves financières, gestion contractuelle et rapports sur l’évolution budgétaire ;

• Politique de gestion des espaces de travail (orientation et reddition de comptes) ;

• Présentation du projet de Plan d’affaires de la Direction du greffe et des affaires juridiques (orientation et reddition de comptes) ;

• Présentation du projet de Plan d’affaires de la Direction de l’administration et des finances (orientation et reddition de comptes) ;

• Présentation du projet de Plan d’affaires de la Direction des ressources humaines

(orientation et reddition de comptes).

Mandats 2021 de la Commission de la transformation organisationnelle

Pour l’année 2021, la Ville a confié à la Commission de la transformation organisationnelle les mandats suivants :

• Reddition de comptes des priorités de la Direction générale ;

• Reddition de comptes des chantiers organisationnels ;

• Présentation du projet de Plan d’affaires de la Direction des relations avec les citoyens et des communications (orientation et reddition de comptes).

Mandats 2021 de la Commission de la culture, du patrimoine et du tourisme

Voici la liste des mandats qui ont été confiés, pour l’année 2021, à la Commission de la culture, du patrimoine et du tourisme :

• Plan d’action 2021 de la Politique et de l’Entente culturelle (reddition de comptes) ;

• Marché de Noël de Terrebonne (orientation et reddition de comptes) ;

• Fêtes du 350^e anniversaire de la fondation de la Ville de Terrebonne en 2023 (reddition de comptes) ;

• Plan de développement des bibliothèques (orientation) ;

• Grand Montréal Comique à Terrebonne en juillet 2021 (orientation et reddition de comptes) ;

• Politique de gouvernance auprès de la Société de développement culturel de Terrebonne (SODECT) (reddition de comptes) ;

• Suivi du Plan d’affaires de la Direction du loisir et vie communautaire (reddition de comptes) ;

• Programme d’aide à la restauration des immeubles à caractère patrimonial (orientation et reddition de comptes).

Mandats 2021 de la Commission des sports, loisirs et plein air

La Ville de Terrebonne a confié, pour l’année 2021, les mandats suivants à la Commission des sports, loisirs et plein air :

• Plan d’action 2021-2023 de la Politique du sport, de l’activité physique et du plein air

(reddition de comptes) ;

• Plan directeur des parcs 2021-2030 (orientation et reddition de comptes) ;

• Application de la Politique de gouvernance auprès du Groupe Plein Air Terrebonne (GPAT) et des Complexes sportifs Terrebonne (CST) (reddition de comptes) ;

• Suivi du Plan d’affaires de la Direction du loisir et vie communautaire (reddition de comptes) ;

• Analyser l’ensemble de la signalisation en place dans la piste multifonctionnelle de la TransTerrebonne et formuler des recommandations afin de la mettre à jour et d’améliorer les repères visuels au bénéfice des utilisateurs (orientation et reddition de comptes).

Mandats 2021 de la Commission du développement social et communautaire

Pour l’année 2021, la Ville a confié à la Commission du développement social et communautaire les mandats suivants :

• Formule du Gala des Masson et de la fête des bénévoles (orientation et reddition de comptes) ;

• Planification de développement de projets sociaux : 135 unités dans le secteur est de Terrebonne, projet le Pas de Deux, Havre du Roseau et les pôles sociaux (orientation et reddition de comptes) ;

• Suivi du Plan d’affaires de la Direction du loisir et de la vie communautaire (reddition de comptes) ;

• Obligations municipales portant sur la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (reddition de comptes) ;

• Travaux d’élaboration de la Politique de développement social de la Ville de Terrebonne et de son plan d’action (orientation et reddition de comptes) ;

• Application de la Politique de gouvernance auprès de l’organisme la cité GénérAction 55 +

(reddition de comptes).

Mandats 2021 de la Commission de la sécurité publique

Voici la liste des mandats qui ont été confiés, pour l’année 2021, à la Commission de la sécurité publique :

• Analyser la possibilité de permettre aux jeunes de jouer dans les rues sans contrainte de contravention (orientation) ;

• Dossier de stationnement hivernal de nuit, du bilan de la saison 2021-2121 avec les Directions concernées et formulation de recommandations au comité exécutif (reddition de comptes) ;

• Programme d’effarouchement des bernaches à l’Île-des-Moulins et à l’île Saint-Jean (reddition de comptes) ;

• Contrat pour le contrôle de la population animale avec la SPCA Lanaudière-Basses-

Laurentides du 1^er janvier 2020 au 31 décembre 2021 et recommandation pour l’appel d’offres du futur contrat (reddition de comptes) ;

• Mise en œuvre du nouveau règlement municipal sur la prévention des incendies (reddition de comptes) ;

• Suivi des travaux de stabilisation de talus et des sites sous observation (mouvements de terrains et érosion des sols) (reddition de comptes) ;

• Suivi du Plan d’affaires de la Direction des incendies (reddition de comptes) ;

• Révision de la Politique municipale de la sécurité civile (orientation et reddition de comptes) ;

• Suivi du Schéma de couverture de risque d’incendie (reddition de comptes) ;

• Suivi du Plan d’affaires de la Direction de la police (reddition de comptes).

Mandats 2021 de la Commission du développement durable

La Ville de Terrebonne a confié, en 2021, les mandats suivants à la Commission du développement durable :

• Plan d’action découlant de la Politique de développement durable de la Ville de

Terrebonne (orientation et reddition de compte) ;

• Règlement numéro 730-1 en lien avec la surveillance de l’arrosage provenant de l’aqueduc municipal (reddition de comptes) ;

• Évaluer les alternatives pour relier le secteur ouest de Terrebonne à la piste cyclable de la Seigneurie des Plaines (orientation).

Mandats 2021 de la Commission de la planification, de l’aménagement et de l’entretien du territoire

Voici la liste des mandats qui ont été confiés, pour l’année 2021, à la Commission de la planification, de l’aménagement et de l’entretien du territoire :

• Programmation des travaux prévus aux programmes Taxe sur l’essence et de la contribution (TECQ) IV ainsi que le Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau (FIMEAU) (orientation et reddition de comptes) ;

• Suivre et émettre ses recommandations pour les dossiers du Comité de coordination au développement municipal (CCDM) en vertu du processus de gestion d’une demande de développement en collaboration avec la Direction générale (orientation) ;

• Dossiers avec le ministère des Transports du Québec (MTQ) (orientation et reddition de comptes) ;

• Contrats de déneigement – bilan de la dernière saison et orientation de la saison suivante (reddition de comptes) ;

• Politiques d’entretien des rues, trottoirs, sentiers et pistes cyclables dans Terrebonne

(orientation) ;

• Suivi du plan d’action Aqueduc Terrebonne/Régie d’aqueduc intermunicipale des Moulins (RAIM) (reddition de comptes) ;

• Station d’épuration La Pinière (STEP) (orientation et reddition de comptes) ;

• Parc industriel Lachenaie Est (orientation et reddition de comptes) ;

• Modification réglementaire – Dérogations mineures (orientations) ;

• Modification réglementaire – Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

(orientation) ;

• Programmes d’entretien des fossés (orientation et reddition de comptes).

Programme d’opération et d’entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales

• la suite d’un appel d’offres, Terrebonne a octroyé un contrat de 167 100 $, plus taxes, à la firme JFSA Inc. pour les services professionnels de préparation d’un programme d’opération et d’entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales. La mise en place d’un tel programme est prévue au Programme triennal d’immobilisations (PTI) 2020-2021-2022 de la Ville.

Subventions aux organismes

Pour l’année 2021, la Ville de Terrebonne a autorisé les subventions aux organismes suivants, pour un total de 3 436 744 $ :

Organismes	Montants
Zone ADOS (soutien au fonctionnement)	8 153	$
Lachenaie Action Jeunesse (soutien au fonctionnement)	4 077	$
Chevaliers de Colomb Lachenaie (journée familiale de pêche)	2 500	$
Comité de loisirs Georges VI (soutien au fonctionnement)	1 300	$
Les Cobras de Terrebonne – Junior AAA	40 000	$
Le Phénix du Collège Esther-Blondin	20 000	$
Groupe Plein Air Terrebonne (fonctionnement, entretien	1 069	102	$
TransTerrebonne, dette dameuse et service de la dette)
Cité GénérAction 55+ (soutien au fonctionnement)	251 562	$
Association du baseball mineur de Bois-des-Filion, Lorraine, Rosemère et	8 000	$
Terrebonne (soutien aux opérations)
SODECT	1 855	000	$
Société d’histoire de la région de Terrebonne (maison d’histoire)	28 953	$
Comité d’aide aux Lachenois (local rue Grande-Allée)	39 253	$
Pavillon de l’Harmonie (loyer Popote roulante Les Moulins)	14 821	$
Club de boxe l’Impérium (soutien à la location des locaux)	22 242	$
Les Œuvres de Galilée (soutien à la location des locaux)	55 601	$
Chevaliers de Colomb	16 180	$